Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Le vendeur, ci-après dénommée arosen.fr et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de arosen.fr, ci-après dénommées le client.

Conditions générales

PREAMBULE

Les présentes conditions sont conclues entre :

• D’une part, Le vendeur, ci-après dénommée « arosen.fr », dont le siège social est situé : 1160 Route de Grasse 06600 ANTIBES, représentée par Madame Anne Rosenblatt.

• Et d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de arosen.fr, ci-après dénommées « le Client ».

CES CONDITIONS REGISSENT EXCLUSIVEMENT LES CONTRATS CONCLUS ENTRE LE VENDEUR ET LE CLIENT qui doit être un consommateur, au sens du Code de la consommation. Le code définit le consommateur comme une personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale, ou agricole (article liminaire du Code de la consommation).

LES TARIFS INTERNET S’APPLIQUENT UNIQUEMENT POUR LES VENTES EFFECTUEES VIA LE SITE INTERNET DE AROSEN.FR

OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir entre arosen.fr et le Client les relations contractuelles applicables à tout achat effectué par le biais soit du site marchand de arosen.fr.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par arosen.fr et régissent la relation entre les parties au jour de la commande.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet arosen.fr. Nous nous réservons la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

PRODUIT & Commande

Produit : Les nuances colorimétriques des produits présentés sur notre site internet peuvent être très légèrement différentes avec les nuances colorimétriques du produit imprimé, sans pour autant modifié la qualité du rendu. 
Commande:
Pour toute commande, le Client s’engage à communiquer une adresse mail valable. Il s’agit d’une condition indispensable afin de pouvoir procéder à un achat en ligne.

Le Client pourra effectuer un achat :

En ligne à partir d’une liste d’articles proposés sur le site marchand. Il procédera ainsi :

• Lors de son premier achat, il devra créer un compte Client et pour se faire remplir une fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées nécessaires demandées. Les informations énoncées par le Client engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, arosen.fr ne saurait être responsable notamment en cas de retard ou d’impossibilité de livrer la marchandise.

• Par la suite, pour toute nouvelle commande il lui suffira de se connecter à son compte Client avec ses identifiants qui lui sont propres;

• Après avoir rempli son panier, vérifié son contenu ainsi que les informations transmises, Il validera sa commande ;

• Il confirmera sa commande qui vaudra obligation de paiement ;

• Il effectuera le paiement dans les conditions prévues sur le site internet ;

Après le paiement de la commande par le Client, Celui-ci recevra un email de confirmation de la commande sur son adresse email contenant les présentes conditions générales de vente ainsi qu’une information relative à son droit de rétractation. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude du récapitulatif de commande reçu par email et de prendre connaissance des conditions générales de vente. Sa facture sera disponible sur son compte Client.

Acceptation des présentes conditions générales

Toute commande implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Paiement

Nos marchandises sont payables comptant et sans escompte à la commande via notre service en ligne de paiement sécurisé par carte bancaire ou virement.

Vous pouvez effectuer le règlement :
– par carte bancaire : Le paiement s’effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire PayPal. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site Internet arosen.fr.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque.

– par paypal : Le paiement s’effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire Paypal. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site Internet arosen.fr.

– par virement bancaire : vous devrez renseigner vos coordonnées bancaires iban afin de procéder au virement. La commande sera validée à réception de ce virement.

Sécurisation

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.
arosen.fr n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les mémorise pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Annulation de commande et refus de livraison

arosen.fr se réserve le droit de refuser :
– d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande en cas de problème technique lié au fonctionnement du site et notamment informatique. Dans ce cas, arosen.fr annulera la commande et procédera au remboursement intégral des fonds déjà versés. Un courriel de confirmation vous sera adressé pour vous en informer.
– d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours. Dans ce cas, arosen.fr annulera la commande et procédera au remboursement intégral des fonds déjà versés. Un courriel de confirmation vous sera adressé pour vous en informer.

Clause de réserve de propriété et transfert des risques

Les produits demeurent la propriété de arosen.fr jusqu’au complet encaissement de la commande par arosen.fr. 
Le transfert des risques s’effectue dès la remise de la marchandise au Client par le transporteur.

Délais 

Suite à la validation de votre commande (date de paiement validé faisant foi) le délais de traitement et fabrication de votre commande est de 3 à 5 jours. L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés.
Ces délais sont des délais moyens. Aucun retard ne pourra justifier l’annulation de la commande ni donner lieu à une quelconque indemnisation ou pénalité.
A ces délais, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.(cf Expédition)

Expéditions

A la suite de votre commande sur notre site, le tableau sera pris en charge par notre transporteur :

Mailbox.
La Livraison pour tout achat en ligne est gratuite en France – Allemagne_ Autriche – Belgique – Luxembourg.

La Livraison est payante pour les tableaux de la catégorie ” Galerie d’art”.

Un forfait fixe de frais de port dans lequel est compris une assurance livraison, par commande à destination de certains pays d’Europe, sera ajouté au total de votre commande et réglable avec celle-ci via nos services en ligne de paiement sécurisé.
Ces forfaits de livraison vous serons toujours indiqués sur votre page “panier” lors de la sélection de l’article concerné avant tout règlement de votre part.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Nous vous rappelons que la livraison n’inclue pas l’installation du tableau chez le client. Votre colis vous sera livré devant chez vous s’il s’agit d’une maison, ou au pied de l’immeuble si vous êtes en appartement. En conséquence, vous devez prévoir la montée de votre colis.
Les délais de livraison, généralement de 3 à 5 jours, sont donnés à titre indicatif et respectés dans la mesure du possible. Tous nos articles sont envoyés via transporteur privé Mailbox. Aucun retard ne pourra justifier l’annulation de la commande ni donner lieu à une quelconque indemnisation ou pénalité.Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès de notre Service Clients :
– dans les 14 jours suivant la livraison pour une rétractation
– dans les 14 jours pour défectuosité, après manifestation du client par lettre recommandé avec accusé de réception, et vérification du vice caché
– dans les 14 jours, si vous n’avez pas reçu la bonne référence
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Pour une rétractation, ou si vous n’avez pas reçu la bonne référence, le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice).
Pour les expéditions de colis, quels qu’ils soient, hors France métropolitaine, nous précisons systématiquement, dans votre panier et après identification de la destination de la commande, le coût des frais de port après calcul en fonction de leur destination.

Pour des raisons techniques et juridiques, arosen.fr limitera ces envois à une sélection de destinations.

Retours

A) Les retours sous le motif “N’habite pas à l’adresse indiquée”

Généralités
Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N’habite Pas à l’Adresse Indiquée.
Traitement d’un retour sous le motif “N’habite pas à l’adresse indiquée”.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier à vos frais le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes.

B) Les retours sous le motif “refusé” ou sous le motif “spoliation”

Généralités
Ce sont les colis qui n’ont pas été livrés au client en raison de spoliation : colis ouvert, traces de chocs, colis vides…
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (exemple : colis refusé car ouvert ou endommagé).

Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, et demande écrite de votre part, nous vous proposerons un remboursement de votre commande par chèque bancaire.

Vous avez refusé le colis car il présentait des traces évidentes d’ouverture et/ou de chocs.
Vous devez impérativement prendre contact avec nos services afin de nous en informer.
Vous devez demander au prestataire chargé de la livraison une déclaration de spoliation au moment du refus.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes.

C) Les retours pour rétractation

Modalités de retour

Tout droit de rétractation est exclu pour la livraison de produits qui ne sont pas préfabriqués, dont la fabrication a nécessité une sélection d’options ou une choix individuel de la part du client.

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et en bon état, propre à sa recommercialisation et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.

ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re commercialisation. Par conséquent :
– Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué.

arosen.fr se réserve pleinement le droit d’effectuer un remboursement par chèque de la marchandise retournée ou bien de procéder à l’établissement d’un avoir de la valeur de la marchandise retournée. Cet avoir aura une validité de 6 mois à partir de la date de sa date d’établissement.

A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes.

LES GARANTIES

1 GARANTIE COMMERCIALE

Certains appareils bénéficient d’une garantie commerciale. Cette garantie commerciale est propre/spécifique à chaque appareil garanti. Cette garantie commerciale est consentie par le fabricant qui en est juridiquement le garant.

Le fabricant fixe les conditions de sa garantie commerciale (modalités, étendue territoriale, durée, et coordonnées) et sont jointes au produit. Elles figurent par exemple sur l’emballage, ou dans la notice d’utilisation, ou dans le mode d’emploi du produit.

Le Client peut se prévaloir de cette garantie auprès du fabricant de l’article en lui fournissant la facture d’achat faisant foi et le cas échéant la carte de garantie du fabricant pouvant être jointe avec le produit lors de l’achat.

Le point de départ de la garantie est le jour de la livraison.

La garantie se limite au remplacement gratuit ou à la réparation de la pièce reconnue défectueuse par le fabricant, selon son choix.

La garantie ne peut jouer si les articles ont fait l’objet d’un usage anormal ou ont été utilisés dans des conditions d’emploi autres que celles pour lesquelles ils sont destinés. La garantie ne s’applique pas notamment en cas de détérioration ou d’accident provenant de la négligence, du défaut de surveillance ou d’entretien ou provenant d’une transformation de l’article effectuée par le Client.

2 GARANTIES LEGALES

Indépendamment de la garantie commerciale, le Vendeur reste tenu de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L 217-4 à L 217-13 du Code de la consommation et de la garantie relative aux défauts de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du Code civil.

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :

– Bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

– Peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L211-9 du code de la consommation ;

– Est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant deux ans suivant la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le consommateur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

2.1 GARANTIE LEGALE DE CONFORMITE

Il est rappelé au titre de cette garantie, les articles L 217-4, L 217-5 et L 217-12 du Code de la consommation.

Article L 217-4 : « Le Vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L 217-5 : « Le bien est conforme au contrat :

1°) S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

• S’il correspond à la description donnée par le Vendeur et possède les qualités que

celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

• S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux

déclarations publiques faites par le Vendeur, par le producteur ou par son

représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2 °) Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du Vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L 217-12 : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

2.2 GARANTIE DES DEFAUTS DE LA CHOSE VENDUE

Il est rappelé au titre de cette garantie les articles 1641 et le premier alinéa de l’article 1648 du code civil.

Article 1641 : « Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Article 1648 alinéa premier : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Réclamation

Aucune commande régulièrement passée ne peut être annulée. Toute réclamation bien fondée est acceptée, mais doit nous être formulé par écrit par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai maximum de trois jours après réception de la marchandise.

Tout retour de marchandise se fera aux frais de l’acheteur et devra être accepté au préalable par nos services, la facture s’y rapportant jointe à l’envoi, faute de quoi, il sera refusé.

Droits de douane

Toute commande passée sur le site arosen.fr et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier ni de vous informer des droits de douane et taxes applicables.

Droit applicable – Juridictions compétentes

Le droit français est exclusivement applicable à tout contrat conclu avec arosen.fr ou toute commande acceptée par arosen.fr . Toutes contestations ou tous litiges seront portés exclusivement devant les Tribunaux de Antibes(06), qui seront seuls compétents, même en cas notamment de demandes incidentes, d’appels en garantie et de pluralité de défendeurs.

Clause pénale

Le recours au service d’un organisme de recouvrement ou à la voie judiciaire, auquel arosen.fr se trouverait contraint, pour obtenir notamment le règlement de factures impayées, entraînera l’application d’une majoration de 10 % des sommes restant dues, à titre de clause pénale et sans préjudice de tous intérêts moratoires.

DONNEES PERSONNELLES

Le Client est invité à se rapporter à notre charte de protections des données personnelles.

Toute information personnelle que le Client serait amené à transmettre à arosen.fr est soumise aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la nouvelle loi Informatique et Liberté n°2018-493 du 20 juin 2018. .

Conformément à ces dispositions, le Client peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, d’effacement des données le concernant, demander une limitation du traitement, s’y opposer, ou demander la portabilité de ses données, en écrivant à :

• par email : commandes@arosen.fr

• par courrier à l’adresse suivante : 1160 Route de Grasse 06600 ANTIBES

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de arosen.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets qu’il est interdit de reproduire, d’exploiter, de rediffuser, ou d’utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement. Ils sont la propriété exclusive de arosen.fr.

Tout lien hypertexte renvoyant au site de arosen.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit sauf accord écrit de arosen.fr.